La séance du Conseil municipal se tiendra le :
Mardi 12 décembre 2023 à 19h00
à la mairie – 2 rue Saint Laurent
L’ordre du jour sera le suivant :
Délibérations :
- Décision modificative n°2 – Budget principal de la commune – Exercice 2023
- Tarifs communaux 2024
- Ouverture du quart des crédits en investissement avant l’adoption du budget
- Rémunération des agents
- Détermination des zones d’accélération Enr
- SDEF – Rénovation de l’ouvrage 118 – route du Bourg à Kergoat
- SDEF – Pose de prises guirlande ouvrages 11, 17, 19 et 157 + dépose et repose des prises ouvrages 17 et 19 suite à rénovation
- SDEF – Signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le SDEF dans le cadre de remplacement ou de réparation du matériel d’éclairage public accidenté ou en panne
- Constitution d’un groupement de commande Fioul et GNR
- Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance ZAN
- Révision du PPGDID – Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (de logement social)
- Avenant à la CTG – Convention Territoriale Globale
- Extension du périmètre des actes télétransmis au contrôle de légalité
- Questions diverses
